ÉDITIONS MIDI-PYRÉNÉENNES MIDI-PYRÉNÉES PATRIMOINE

63. Le Midi, inventeur d’un impôt plus juste

10,00

Printemps 2023

96 pages

Quelques pages à feuilleter via la liseuse

Qté

Quand le Midi inventait les bases plus justes de l'impôt 

Y a-t-il plus rébarbatif que la matière fiscale ? Le dossier de ce numéro 63, coordonné par Bruno Jaudon, s'occupe pourtant des estimes, compoix et autres cadastres d'autrefois, qui offrent une rare abondance d'informations aux chercheurs d'aujourd’hui. Loin de l'image convenue des vieux grimoires, c'est là matière vivante, l'impôt disant beaucoup des sociétés qui consentent à le payer. 

À la fin du Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, les deux ordres privilégiés échappent en général à la contrainte, hormis pour certains impôts et dans certaines généralités comme en Languedoc. On retiendra que, dans nos provinces, le souci porte sur l'établissement d'une assiette précise pour un impôt voulu plus juste ; elle passe par une procédure très codifiée, déclaration écrite du propriétaire, harmonisation, vérification par des enquêteurs ou une commission et estimation finale sur laquelle est pratiqué un vaste abattement. Procédure équitable qui paraît respectueuse de chacun. 

Un bon impôt, dit-on, doit avoir une base large et un taux faible. La base est celle des propriétés au soleil, maisons et terres essentiellement. Divisées en parcelles, ces terres sont individualisées avec le lieu-dit, leurs possesseurs et les confronts : un champ est bien plus qu'une étendue de terre ! On verra par la suite combien la carte modifie la perception du territoire ; les fabricants de cadastres y introduisent une plus grande rigueur. Constructions et paysages ont certes beaucoup changé, mais ces documents fiscaux, réputés arides, nous font voyager dans le passé dont ils dévoilent des pans inattendus du quotidien. 

Bernard Seiden